promo

Comme partenaire, nous développons de A à Z, l'ensemble de votre communication externe off-line et on-line :
stratégie, conception, création, prise de vue, digitalisation, mise en page, impression, finition, envoi ou distribution, mise en ligne, …
Attentif à vos besoins mais également à vos budgets, vous pouvez, selon votre expérience, vos compétences ou vos envies, intégrer cette chaine où vous le désirez.

Stratégie marketing

Vos clients ou prospects sont régulièrement assaillis de messages publicitaires professionnels et privés. La stratégie marketing développée est évidemment primordiale pour optimiser votre communication.
Le secret de la réussite est concentré en trois axes :


  • 1. Notre formation et notre expérience sont complémentaires. Elles nous permettent de conceptualiser votre demande.
  • 2. Votre connaissance du secteur est primordiale. L'écoute et le dialogue sont la base même d'une success story. Cette relation de partenariat et de confiance réciproque est fondamentale pour mener à bien l'ensemble de vos projets.
  • 3. La modélisation pratique : nous gardons les pieds sur terre et développons toujours des stratégies marketing réalistes et accessibles.

Conception Graphique

Nos talents pour sublimer vos campagnes

Outre les connaissances théoriques, les aptitudes graphiques et esthétiques importantes, la conceptualisation d'une image de marque réclame écoute, réflexion, créativité et imagination.
Business Advices répond présent pour :

  • La conception d'identité graphique (logo, charte graphique, ...)
  • La création de maquettes publicitaires ou layout
  • L'élaboration de campagnes promotionnelles
  • La mise en page de dépliants

Prépresse

Nous réalisons énormément de production publicitaire et administrative. C'est une partie importante de la communication car elle demande créativité et rigueur.
Sur base d'une charte graphique définie, l'opérateur doit harmoniser soigneusement textes, photos, logos ou cartouches prix, … Bénéficiez également de notre système de mise en page automatisée pour certains travaux récurrents.
Cette compétence reprend donc la mise en page, la mise au net, la digitalisation de logo, … ainsi que la préparation des fichiers destinés à l'industrie graphique.

Quels que soient vos désirs, mettez-nous à l'épreuve. Contactez-nous!
Nous mettrons tout en oeuvre pour combler vos désirs et ceux de vos clients ou prospects !

Le choix des produits et la créativité en plus...

Businness Advices propose une gamme étendue de produits publicitaires et commerciaux permettant de laisser libre cours à votre créativité. Vous en trouverez ici la liste non-exhaustive.

PF

Site webRotary Thuin Thudinie - Association

Web

Du site vitrine aux sites de vente en ligne (e-commerce) sécurisés en passant par la réalisation de banners ou d'outils interactifs (Applications pour smartphone ou tablette telles que bon de commande), nous mettons tout en oeuvre pour optimiser la visibilité de vos messages sur les différents supports numériques actuels (responsive design).

Notre équipe de webdesigners et développeurs est là pour répondre à vos demandes en terme de communication mais également de design et d'ergonomie.

Nous pouvons vous développer, en interne, différents types de produits numériques :

  • La vitrine numérique de votre entreprise (du simple site de quelques pages au site interactif reprenant l'ensemble de vos produits ou services avec ou sans base de données)
  • Votre site de vente en ligne (e-commerce) complètement sécurisé
  • La conception et l'envoi d'e-mailing selon une sélection de public cible (utilisation ou génération de base de données)
  • La réalisation de banners promotionnels
 
PF

Site webAPC Europe - Ecommerce

 
 
PF

Site webChez Louis - Restaurant

 
PF

Site webRotary Thuin Thudinie - Association

PF

Site webClos des Seguineries

 
PF

Site webAMS Audio - Vitrine

 
PF

Site webApplications mobiles

BusiWeb, un nouveau web-concept,
des solutions pour financer en douceur votre site internet !

2 packages accessibles et modulables

bws

Votre carte de visite numérique

Site vitrine permettant de présenter votre société ou votre produit


Nous vous offrons :

  • Une brève étude de conceptualisation en nos locaux sur base de nos layouts prédéfinis
  • Une page d'accueil de présentation avec slideshow
  • Un formulaire de contact avec captcha (anti-spam)
  • Un nom de domaine propre (votrenom.be), jusque 10 comptes emails de 2 Go et un espace de stockage de 25 Go
  • Un référencement naturel sur base de mots clés définis et de description META pour l'affichage sur les moteurs de recherche
  • Un système de backup des informations

Le numérique fait partie intégrante de notre vie quotidienne. Toute entreprise se doit d'être présente sur le web. Grâce à BusiWeb Start, votre entreprise possède déjà une carte de visite numérique.


Package de base indispensable, il bénéficie des dernières techniques de développement permettant une visibilité optimale sur la plupart des supports numériques actuels (différents navigateur, Smartphones, tablettes, …).


Il est évident que ce site statique est évolutif et vous permettra une mutation future vers un site internet dynamique plus complet.

Selon vos besoins ou vos envies, nous mettons également à votre disposition une multitude d'options. N'hésitez pas à nous contacter pour en discuter.


Options disponibles (non exhaustives)

  • Site multilingue (traductions par vos ou nos soins)
  • Page(s) supplémentaire(s)
  • Module news (page éditable par vos soins)
  • Module Google Maps
  • Galerie de photos (portfolio)
  • Prises de vue professionnelles (sur site ou en studio)
  • Identité graphique (création de logo, charte, …)
  • Page facebook/linkedIn
  • Conceptualisation en vos bureaux

* Sur base de nos conditions générales de vente
et d'un contrat mensuel de 2 ans avec domiciliation bancaire.



conseil
bwa

Votre vitrine numérique

Site vitrine permettant de présenter en profondeur votre société ou votre produit


Nous vous offrons :

  • Une étude avancée de conceptualisation en vos locaux
  • Une page d'accueil de présentation avec slideshow
  • Jusqu'à 5 pages supplémentaires (contenu, galerie photos, Google Maps, …)
  • Un formulaire de contact avec captcha (anti-spam)
  • Un nom de domaine propre (votrenom.be), jusque 10 comptes emails de 2 Go et un espace de stockage de 25 Go
  • Un référencement naturel sur base de mots clés définis et de description META pour l'affichage sur les moteurs de recherche
  • Un système de backup des informations

Le numérique, indispensable ! Grâce à BusiWeb Advanced, votre entreprise se présente et diffuse son image et ses activités sur la toile.


Ce package bénéficie des dernières techniques de développement permettant une visibilité optimale sur la plupart des supports numériques actuels (différents navigateur, Smartphones, tablettes, …).


Selon vos besoins ou vos envies, nous mettons également à votre disposition une multitude d'options. N'hésitez pas à nous contacter pour en discuter.


Options disponibles (non exhaustives)

  • Site multilingue (traductions par vos ou nos soins)
  • Page(s) supplémentaire(s)
  • Module news (page éditable par vos soins)
  • Prises de vue professionnelles (sur site ou en studio)
  • Identité graphique (création de logo, charte, ...)
  • Page facebook/linkedIn
  • Espace membres administrable
  • Module newsletters
  • Exchange externalisé : boite mail synchronisée sur
    différents supports (ordinateur, smartphone, tablette)
  • Possibilité de multi-domaines

* Sur base de nos conditions générales de vente
et d'un contrat mensuel de 2 ans avec domiciliation bancaire.



conseil

Quelques exemples de layout disponibles

Impressions

Grace à son imprimerie intégrée, à ses nombreux partenariats et à son expérience dans le domaine depuis 15 ans, Business Advices vous propose une large gamme d'imprimés innovants.
Cette expertise se traduit tous les jours par une souplesse reconnue et toujours aux meilleurs prix !

Documents commerciaux

Leaflets, mailings, dépliants publicitaires toutes boîtes, brochures, catalogues, magazines, chèques cadeaux, affiches, …

Documents administratifs

Entêtes de lettre, enveloppes, cartes de visite ou de compliment, carnets ou blocs autocopiants en tout genre, rapports, …

Nous collaborons également avec bon nombre de partenaires afin de vous garantir toujours un délai optimisé et un coût minium. Quelle soit offset, rotative ou digitale, l'impression de vos documents reflète l'image de votre entreprise et se doit d'être d'une qualité irréprochable.

Vous possédez déjà une mise en page ?

Nous vérifions votre ficher et l'imprimons dans les meilleures conditions.

Vous n'avez pas de projet graphique ?

Voyez notre service conception graphique pour la création de tous vos imprimés et autres supports publicitaires.

Communication

Le but de toute campagne est de toucher un maximum de public cible à un coût minimum.

Pour ce faire, on passe généralement par des campagnes nécessitant une connaissance des différents canaux de distribution tels que l'impression, la publicité sur le lieu de vente, la flotte de véhicule, les médias de masse, la toile...
La sélection d'un mix approprié permettra de valoriser votre message.

La gestion proactive et la coordination des différents canaux est un atout majeur dans la réussite de vos plans de communication.

Direct marketing

Vous vous êtes impliqué sans compter dans la réalisation d'un message fort. Vous devez alors le diffuser efficacement. La diffusion est toute aussi primordiale.
Online ou offline, nous vous aidons dans la fourniture de nouvelles bases de données ou dans l'enrichissement de la vôtre.
De la personnalisation automatisée au dépôt postal ou numérique en passant par une programmation agréée afin de minimiser les coûts de diffusion, Business Advices sera votre partenaire.

E-communication

Nos webdesigners et programmeurs s'emploient toujours à développer et à mettre en ligne des sites internet correspondant à vos besoins et surtout aux attentes des internautes.

Nous réalisons les campagnes d'emailing ou publicitaires ciblées (adwords) avec notre équipe de graphistes et développeurs.

Un site internet cohérent fait partie intégrale d'une campagne publicitaire et d'une image de marque. Il est calqué sur les principes de base du marketing mais nécessite des aménagements propres en termes de communication mais également de design et d'ergonomie.

Plus d'informations dans notre rubrique dédiée au Web

Média de masse

Il existe sur le marché une multitude de médias de masse. Business Advices étudie, en collaboration avec ses partenaires, la campagne la mieux adaptée à vos objectifs tout en contrôlant les coûts de réalisation.

Ces différents médias sont classifiables selon le schéma repris ci-dessous :

  • Papier : Magazine, presse quotidienne, presse régionale gratuite
  • Son : Télévision et radio nationales ou locales
  • Affichage : Affichage papier traditionnel de 2 à 38 m² en passant par le traditionnel 16 m², les abribus, les différents mobiliers urbains ou l'affichage digital.
  • Web : Sites spécialisés selon votre activité ou actions promotionnelles éphémères

Points de vente

Nous mettons également à votre disposition une large gamme de produits PLV (publicité sur lieu de vente).

En effet, ce type de média permet de promouvoir votre produit jusqu'au coeur de l'arène commerciale : le point de vente.

Les displays, présentoirs, affiches, mobiles, beach flags, rollup, … jouent un rôle important dans l'acte d'achat mais doivent également être étudié pour simplifier leur transport et leur manutention.

La signalétique est également très efficace dans le point de vente. Elle offre une dynamique originale de notoriété ou permet de véhiculer un message promotionnel temporaire. Nous pouvons la décliner sur base d'enseignes, d'autocollants de sol, de lettrages, de kakémonos, d'affiches, de panneaux, de bâches, … en intérieur ou en extérieur.

Flotte de véhicule

Voilà un média peu onéreux qui vous permet de véhiculer votre image sur toute votre zone de chalandise. Nous nous chargeons de la création visuelle sur base de votre identité graphique, de l'impression (permanente ou pas) et de la pose sur vos véhicules

Packaging

Un nouveau produit ?

Votre produit mérite un écrin à la hauteur de sa qualité. Business Advices peut vous offrir son expérience dans le secteur du packaging et de l'emballage.

De l'étiquette au flacon, en passant par le présentoir, nous étudions la meilleure façon de mettre votre produit en valeur (tout en respectant les normes et la législation). Nous étudierons ensemble l'emballage le mieux adapté à votre produit, à votre logistique et à votre philosophie.

Notre équipe peut aller jusqu'à créer un modèle unique pour vous. A l'aide de prototype, une forme sera confectionnée et reproduite en quantité voulue pour s'adapter au mieux à votre produit.

Prenez rendez-vous pour en discuter avec notre expert marketing.

Relooking

Votre packaging actuel n'est plus adapté ?

Parce que le design est à mettre au goût du jour, parce que votre produit évolue, parce que votre gamme s'étoffe, parce que les normes ont changé ?

Autant de raisons pour confier la conception de vos packagings à Business Advices.

PF

PackagingFlacons - Aérosols

PF

PackagingBoîtes - Flacons - Tubes

Studio photo

Une bonne communication passe aussi par un bon visuel.


Vous ne possédez pas de visuels professionnels de vos produits ? Business Advices s'en charge et vous fournit des prises de vue ayant fait l'objet d'un traitement technique et colorimétrique individuel.

Nous réalisons dans notre studio professionnel des packshots, des prises de vue d'ambiance ou de modèles mais également des reportages en extérieur comme au sein de vos infrastructures... (prises de vues aériennes, ...).

Studio
Studio
PF

PackagingBoîtes - Flacons - Tubes

PF

PackagingFlacons - Aérosols

Consultance

CoqNous sommes consultant agréé en gestion commerciale auprès de la Région Wallonne.

Nous vous assistons dans les domaines suivants:

  • Marketing stratégique : étude de marché, prix, produits, positionnement, promotions.
  • Marketing direct, techniques de commercialisation : conceptualisation de mailing, e-commerce, ...
  • Communication externe : gestion d'événements, conseil en publicité, développement de l'image de marque

Grâce à notre expérience et à notre agréation de la Région Wallonne, nous pouvons vous faire bénéficier de subsides régionaux couvrant une partie importante de nos honoraires.

Nos produits

Impressions publicitaires

  • Brochure
  • Flyer
  • Affiche
  • Plaquette
  • Leaflet
  • Toutes-boîtes
  • Magazine
  • Périodique
  • Catalogue
  • Invitation
  • Chèque cadeau
  • Carte de fidélité
  • Carte de voeux
  • Farde à rabat
  • Classeur
  • ...

Impressions administratives

  • Carte de visites
  • Enveloppe
  • Entête de lettre
  • Facture
  • Carte de compliment
  • Bloc-note
  • Carnet de commande
  • Carnet auto-copiant
  • Liasse
  • Souche TVA
  • ...

Web

  • Site vitrine
  • E-Commerce
  • E-Mailling
  • ...

Publicité sur le lieu de vente

  • Enseigne
  • Display
  • Totem
  • Rollup
  • Présentoir
  • Stand de présentation
  • Banner
  • Poster
  • Bâche
  • Beach flag
  • Drapeau
  • Panneau
  • Autocollant sol
  • Lettrage
  • Kakémono
  • Textile
  • Véhicule
  • Signalétique
  • ...

Calendrier - Agendas - Sous-main

Etiquettes - Cartonnages

Lettrage véhicule

Portfolio

PF

PackagingFlacons - Aérosols

PF

Site webAPC Europe - Ecommerce

PF

Site webChez Louis - Restaurant

PF

Site webRotary Thuin Thudinie - Association

PF

PackagingBoîtes - Flacons - Tubes

PF

Site webApplications mobiles

PF

ImpressionsCartes de fidélité

Notre agence

Business Advices est une agence de communication et de production créative proposant des solutions globales à l'ensemble de vos besoins en développement commercial.

Décrire ou valoriser votre produit ou votre activité n'est plus suffisant pour convaincre le client potentiel. Il faut y ajouter de l'émotion, de la sensibilité tout en dégageant du bon sens et du rationnel.

Depuis plus de 15 ans, Business Advices développe cette philosophie de travail et l'applique dans l'ensemble de ses stratégies de marketing et de communication.

Une équipe à votre service

Nos graphistes, webdesigners, développeurs et spécialistes en marketing mettent leur talent et leur créativité au service de votre image, de votre produit ou votre entreprise. Notre devise : flexibilité et disponibilité.

Toujours à l'écoute

Nous définissons ensemble vos objectifs afin de développer les stratégies les mieux adaptées à votre situation. Ce nouveau regard et cet échange humain est la base de notre relation.

Nous prenons un maximum de plaisir à réaliser vos projets. C'est essentiel !

Grâce à notre production intégrée (prépresse, print et web), nous vous garantissons des délais de réalisation très courts avec l'assurance de coûts de production optimisés.

Toujours à la pointe des nouvelles technologies, vous êtes certains de bénéficier de travaux de qualité aux meilleurs prix.

Notre offre de services

Profitez d'une gamme complète de services et de produits performants dans les nombreux domaines de la communication : travaux de mise en page, impressions, grands formats, lettrages, packaging, e-communication, etc...

L'équipe

personnel

Marc Allard
Ing commercial

personnel

David Antoine
Graphiste
Web designer

personnel

Catherine Feron
Graphiste

personnel

Françoise Jacobs
Graphiste
Web designer

personnel

Christophe
Quertinmont

Web developper

personnel

Fabienne Janssens
Secrétaire

personnel

Thierry Demarlier
Opérateur presse

promo

Soyez visible toute l'année !

cadeau conseil conseil conseil cadeau conseil cadeau conseil cadeau
prom prom prom prom prom

Sous réserve de disponibilité

Ideas in the box sprl

Siège social :

Place de France, 2

B-6110 Montigny-le-Tilleul

Belgique

TVA BE 0835.074.681


Siège d'exploitation :

Chaussée de Fleurus, 114

B-6040 Jumet

Belgique

Tél. : +32 (0)71 56 24 51

Fax : +32 (0)71 56 24 50

info@businessadvices.be


Marc Allard

Mobile : +32 (0)475 40 55 12


map

Contactez-nous

* Merci de remplir les champs obligatoires

Votre demande


* Recopiez le code : captcha

Vie privée

La consultation du Site Internet est possible sans que l’utilisateur n’ait à révéler son identité ou toute information à caractère personnel le concernant.

Dans le cadre de l’utilisation de certains services du Site Internet, l’utilisateur peut cependant être amené à communiquer à Business Advices des données à caractère personnel.

Business Advices traite les données à caractère personnel conformément aux dispositions de la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel telle que modifiée par la loi du 11 décembre 1998 transposant la directive 95/46/CE du 24 octobre 1995 relative à la protection des personnes physiques à l’égard du traitement de données à caractère personnel et à la libre circulation de ces données, et la loi du 13 juin 2005 relative aux communications électroniques.

Le responsable du traitement de ces données est Business Advices dont le siège social est situé à la Place de France 2 à 6110 Montigny-le-Tilleul en Belgique

Les données collectées sont traitées pour les finalités suivantes :

La gestion administrative du Site Internet, l’information et l’optimalisation de la qualité des services offerts ou des services similaires.

L’utilisation des données personnelles par Business Advices, les sociétés de son groupe, son réseau et toute société offrant des services pour le compte de Business Advices dans le cadre d’opérations commerciales ou de marketing de Business Advices des dites sociétés, à condition que l’utilisateur ait donné son consentement spécifique pour ce type de communication au moyen de la case prévue à cet effet.

Les données à caractère personnel récoltées ne sont utilisées que dans le cadre des finalités indiquées dans les conditions. Ces informations seront conservées sous une forme permettant l’identification des personnes concernées et pendant une durée n’excédant pas la durée nécessaire au regard des finalités pour lesquelles elles ont été collectées.

L’utilisateur peut demander de ne plus recevoir les courriers de Business Advices et s’opposer à toute utilisation de ses données à des fins de marketing direct sur simple demande auprès de Business Advices Place de France 2 à 6110 Montigny-le-Tilleul en Belgique et ce, sans frais.

En outre, conformément à la Loi du 8 décembre 1992 relative à la protection de la vie privée à l’égard des traitements de données à caractère personnel, l’utilisateur du Site Internet bénéficie d’un droit d’accès, de modification et de suppression des données le concernant, sur simple demande auprès de Business Advices Place de France 2 à 6110 Montigny-le-Tilleul en Belgique.

Cookies

Dans le but de faciliter la navigation ainsi que d’optimaliser la gestion technique, le Site Internet comporte un système de cookies. Ainsi l’utilisateur est informé que lors de ses visites sur le Site Internet, des cookies peuvent être installés automatiquement sur son navigateur Internet.

Les cookies sont des fichiers contenant des informations sauvegardées par un site Internet envoyés sur le disque dur des utilisateurs afin de faciliter leur navigation sur le Site Internet, d’établir des statistiques de fréquentation et enregistrer les préférences de l’utilisateur. Les cookies peuvent être récupérés lors d’une visite ultérieure sur ce même site. Les cookies ne peuvent être lus par un autre site Internet que celui qui l’a créé. Les cookies ne contiennent en aucun cas des informations nominatives.

L’utilisateur peut désactiver l’envoi de cookies en modifiant les paramètres de son navigateur Internet. Cependant, la désactivation des cookies peut, dans certains cas, empêcher l’accès à certaines parties du Site Internet ou pourrait rendre plus difficile l’accès à certaines parties du Site Internet.

Mentions Légales :

Le présent site internet www.businessadvices.be (ci-après dénommé le « Site Internet »), est édité sous la responsabilité de Ideas in the Box s.p.r.l. (ci-après identifiée par sa dénomination commerciale « Business Advices »), dont le siège social est établi à la Place de France, 2 à 6110 Montigny-le-Tilleul en Belgique, inscrite à la banque carrefour des entreprises sous le numéro TVA BE 0835.074.681.

 

Le webmaster du site peut être contacté par le biais de l’adresse électronique suivante info@businessadvices.be, au numéro de téléphone  +32 (0)71 56 24 51 ou au numéro de fax +32 (0)71 56 20 50.

 

L’accès et l’utilisation du Site Internet sont soumis aux présentes conditions générales d’utilisation (ci-après les « Conditions ») ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables. En conséquence l’accès au Site Internet et son utilisation impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve par l’Utilisateur des Conditions, à l’exclusion de toutes autres.

Business Advices se réserve le droit de modifier et de mettre à jour à tout moment, et sans préavis, les Conditions, l’accès au Site Internet ainsi que son contenu.  L’ensemble de ces modifications s’impose à l’Utilisateur lors de chaque accès au Site Internet. Business Advices conseille dès lors aux Utilisateurs de les consulter régulièrement.

Dans le cadre des Conditions, on entend par « Utilisateur » toute personne qui utilise le Site ou l’un des services proposés sur le Site.

Dans l’hypothèse où l’Utilisateur souhaiterait prendre contact avec Business Advices à propos de l’utilisation du Site Internet, il peut adresser un e-mail à info@businessadvices.be.

Le fait pour Business Advices de ne pas se prévaloir, à un moment donné, d’une disposition des Conditions, ne pourra être interprété comme une renonciation à faire valoir ultérieurement cette même disposition.

Le Site Internet et tous les droits qui lui sont rattachés, les marques, les logos, les graphismes, les photographies, les animations, les vidéos, les textes et autres signes distinctifs contenus sur le Site Internet sont la propriété exclusive de Business Advices ou de ses partenaires.

Ces éléments constituent des créations protégées par le droit de la propriété intellectuelle et notamment par les dispositions relatives au droit d’auteur, aux dessins et modèles et aux marques.

Dès lors, ils ne peuvent être reproduits, utilisés ou représentés, partiellement ou intégralement, sans l’autorisation préalable et écrite de Business Advices sous peine de poursuites judiciaires. Toute reproduction non autorisée de ces éléments constitue une contrefaçon passible de sanctions pénales.

L’impression des pages est autorisée pour un usage privé uniquement.

La création d’un lien hypertexte vers la page d’accueil du Site Internet, à l’exclusion de toute autre adresse, est autorisée dès lors que ce lien ne porte pas préjudice à Business Advices et sauf avis contraire de Business Advices.

En tout état de cause, Business Advices ne peut être tenue responsable du contenu des sites auxquels le Site Internet se trouverait affilié par des liens hypertexte ou tout autre type de lien.

Le Site peut contenir un ou plusieurs liens vers un autre site Internet pouvant être intéressant pour les Utilisateurs. Toutefois, ces liens sont communiqués à titre purement indicatif et Business Advices n’émet aucune garantie à cet égard. La présence de ces liens ne signifie en aucune manière que Business Advices adhère totalement à leur contenu ou accepte une responsabilité quelconque pour le contenu ou l’utilisation de ces autres sites.

Les Utilisateurs utilisent le Site Internet sous leur responsabilité. Business Advices ne pourra être tenue pour responsable des dommages résultant de l’utilisation directe ou indirecte du Site Internet qui en est faite par les Utilisateurs en contravention avec les Conditions. Business Advices décline toute responsabilité à cet égard et n’offre aucune garantie quant aux services mis à disposition via le Site Internet.

L’Utilisateur s’engage à ne pas utiliser le Site Internet d’une manière telle que cette utilisation causerait un dommage à un tiers ou à Business Advices, notamment par l’insertion d’informations fausses ou diffamatoires.

De même, Business Advices ne peut garantir la disponibilité permanente, sans erreur ni interruption, de toutes les fonctions du Site Internet, ni la réparation immédiate des erreurs, ni l’absence totale de virus ou de tout autre élément dommageable sur le Site Internet et sur l’infrastructure par laquelle le Site Internet est offert.

Des restrictions temporaires peuvent survenir en raison de problèmes techniques tels que des interruptions, des télécommunications, des erreurs de programme ou des problèmes matériels, etc.  Business Advices se réserve le droit de suspendre, à tout moment, la disponibilité du Site Internet pour des raisons de maintenance et d’actualisation.

Business Advices ne peut être tenue pour responsable de toute perte ou tout dommage (direct, indirect, matériel ou immatériel) subis en raison de ces restrictions temporaires, ni en lien avec l’utilisation du Site Internet ou de l’impossibilité d’utiliser celui-ci.

Par ailleurs, les Utilisateurs sont responsables de l’actualisation de leur matériel informatique et de leurs logiciels, ainsi que de leur accès à Internet.  Les Utilisateurs doivent notamment protéger leurs équipements techniques contre toute forme de contamination par des virus et/ou tentatives d’intrusion, Business Advices ne pouvant être tenue pour responsable dans ce cas.

Les informations et illustrations figurant sur les pages du Site Internet sont basées sur les caractéristiques des produits en vigueur au moment de la mise en ligne ou de la mise à jour des différentes pages du Site Internet. Business Advices se réserve le droit de procéder, à tout moment et sans préavis, à des modifications de produits, de caractéristiques, de prix et de disponibilité.

Certains produits sur le Site Internet peuvent également légèrement différer des conditions réelles. Les couleurs illustrées et les tailles des emballages ne peuvent donner qu’une idée générale et sont notamment fonction des réglages de l’écran des Utilisateurs. 

Business Advices décline toute responsabilité en cas d’erreurs éventuelles.

Certains produits peuvent provisoirement être indisponibles en raison de ruptures de stock, d’approvisionnement de matières premières, d’incapacité de production ou d’indisponibilité en personnel.

La nullité, la caducité ou le caractère non exécutoire de tout ou partie d’une des dispositions des Conditions n’entraînera pas la nullité de l’ensemble des Conditions. La disposition entièrement ou partiellement nulle, caduque ou non exécutoire sera réputée non écrite.

Business Advices s’engage à substituer à cette disposition une autre qui réalisera, dans la mesure du possible, la même fonction.

La validité, l’interprétation et l’exécution des présentes Conditions générales seront régies par le droit belge et seront soumises à la compétence des tribunaux de Charleroi. Tout différend relatif au Site Internet ou à son utilisation sera exclusivement régi par le droit belge. Seuls les tribunaux de Charleroi sont compétents en cas de litige.

Conditions générales de vente

Applicables pour toute commande passée après le 02/12/2013

Les présentes conditions générales et usages professionnels sont valables pour toutes nos offres, travaux, conventions et livraisons.

 

Identification et siège de l'entreprise: 
Ideas in the Box s.p.r.l.

exerçant sous la dénomination commerciale Business Advices
Place de France 2
6110 Montigny-le-Tilleul
Belgique
TVA BE 0835.074.681

 

Préambule
L'acquisition d'un bien par le biais du site www.businessadvices.be implique une acceptation sans réserve par l'acheteur des présentes conditions de vente. Ces conditions de vente prévaudront sur toutes autres conditions générales ou particulières non expressément agréées par Business Advices. Business Advices se réserve le droit de modifier ses conditions de vente à tout moment. Dans ce cas, les conditions applicables seront celles en vigueur à la date de la commande par l'acheteur ou du donneur d’ordre.

Produits :

Les produits offerts sont ceux qui figurent sur le site Business Advices. Les photographies sont les plus fidèles possibles, mais ne peuvent assurer une similitude parfaite avec le produit offert. Les produits présentés sur le site sont proposés dans la limite des stocks disponibles. Business Advices veille à ce que le site soit à jour. 

Respect  de la vie privée :
Toutes les informations envoyées via le site www.businessadvices.be sont entièrement confidentielles. Business Advices s'engage à ne pas les communiquer.

Propriété intellectuelle :
L'intégralité des éléments du site www.businessadvices.be ainsi que la technologie sous-jacente restent la propriété intellectuelle et exclusive du donneur d’ordre. Toute personne souhaitant utiliser ces éléments doit au préalable en demander l'autorisation à Business Advices.
De même, tout lien hypertexte renvoyant au site www.businessadvices.be sont interdits sauf autorisation écrite de Business Advices. 

Article 1 - Définitions
Le donneur d’ordre est celui qui a passé la commande, le fournisseur est celui qui a accepté d’exécuter la commande.

 

Article 2 - Propositions

Les propositions du fournisseur sont sans engagement et sous réserve de l’appréciation des documents à reproduire et/ou à composer. Le fournisseur se réserve le droit de refuser une commande. Une provision à déduire du coût total sera versée par le donneur d’ordre avant toute implication afin de couvrir les différents frais.

 

Article 3 - Commandes

Le fait de remettre au fournisseur les éléments de production (matières premières, modèle, copie, et/ou fichiers digitaux, ...) avec la demande, sans réserve explicite, de fournir une épreuve ou un projet, constitue un engagement vis-à-vis du fournisseur à lui confier l’exécution du travail ou à le dédommager des frais encourus.

 

Article 4 - Offres et prix

Le prix de l’offre n’est valable que pour le travail mentionné dans celle-ci. Toute modification apportée par le donneur d’ordre au libellé de l’offre initiale sera facturée en supplément. A défaut d’indication du donneur d’ordre, le type de caractère ainsi que la mise en page seront librement choisis par le fournisseur. Les offres sont toujours établies hors taxes qui restent toujours à charge du donneur d’ordre. Le donneur d’ordre pouvant prétendre au taux réduit de la TVA ou à une exonération de la TVA doit fournir à cet égard toute justification nécessaire lors de la passation de la commande. La durée de la validité de l’offre est de un mois pour un travail devant être effectué dans les trois mois. En cas de devis combinés, il n’existe pas d’obligation de fournir une partie du travail contre le paiement de la partie correspondante du prix total. Les offres du fournisseur sont faites sans engagement et sous réserve de vente ou dans les limites des stocks.

Les prix figurant sur le site Business Advices sont des prix en euros hors TVA. Lorsque le donneur d’ordre est un entrepreneur basé en UE, hors Belgique, et si celui-ci a un numéro de TVA valide, la facture est établie sans TVA. Si la livraison a été traitée en exemption de TVA en raison d'un faux numéro de TVA et si cette erreur est due à une mauvaise déclaration du donneur d’ordre, que le prestataire avisé ne pouvait pas reconnaître, l'entrepreneur est redevable de l'impôt impayé. Toutefois, lorsque le donneur d’ordre est un entrepreneur basé dans un pays hors UE, la facture est établie hors Taxe. Business Advices se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, étant toutefois entendu que le prix affiché le jour de la commande sera le seul applicable au donneur d’ordre, mais ne comprend pas les frais inhérent au transport.

 

Article 5 - Indexation

Lorsque les salaires et/ou les prix des matières premières augmentent, les prix des offres seront revus conformément à la formule d’indexation de Febelgra, qui sera envoyée à la première demande au donneur d’ordre.

 

Article 6 - Débiteur

Chaque personne ou société qui passe une commande et demande de la facturer à un tiers, devient solidairement responsable de son paiement.

 

Article 7 - Droit d’auteur - Droits patrimoniaux

Lorsqu'un fournisseur réalise sous quelque forme que ce soit, un travail impliquant une activité créatrice au sens de la législation relative aux droits intellectuels, les droits découlant de cette création et notamment le droit de reproduction restent acquis au fournisseur et ne sont transférés au donneur d’ordre que moyennant une convention écrite en ce sens. Sur le fondement des dispositions précitées, le fournisseur créateur d'un système informatisé de données, d'images, d'un outil graphique, d'une matrice, etc. bénéficie en matière de droit d’auteur de la protection découlant des dispositions de la réglementation relative aux droits intellectuels. La convention écrite de cession des droits d'auteur et notamment du droit de reproduction doit être expresse: elle ne saurait résulter, ni du fait que l'activité créatrice ait été prévue dans la commande, ni du fait qu'elle fasse l'objet d'une rémunération spéciale, ni enfin du fait que la propriété du support matériel ou des données digitales du droit d'auteur soit transférée au donneur d’ordre.

Sauf convention spéciale d'exclusivité, le fournisseur peut à nouveau utiliser une création artistique réalisée par ses services.

 

Article 8 - Droit d’auteur & Droit de reproduction

La passation d'une commande portant sur la reproduction de tout élément qui, fourni par le donneur d’ordre, bénéficie de la protection des dispositions de la législation relative aux droits intellectuels, implique de la part du donneur d’ordre l'affirmation de l'existence d'un droit de reproduction graphique à son profit. Il garantit, en conséquence, de plein droit, le fournisseur contre toute contestation dont ce droit de reproduction pourrait faire l'objet. Chaque contestation portant sur les droits de reproduction suspend l’exécution du travail.

Dans ce cadre, dans le cas où la passation d'une commande impliquerait la fourniture par le donneur d’ordre de supports numériques intégrant logiciels et polices de caractères, ce dernier garantira le fournisseur, notamment sur l'origine de l'acquisition des logiciels et polices de caractères et de façon plus générale contre toute contestation portant sur l'utilisation de ce logiciel. Le fournisseur n’est pas responsable des violations des droits de reproduction détenus par des tiers pour autant qu’il ait exécuté son travail de reproduction de bonne foi. Seul le donneur d’ordre est responsable. Le fournisseur n’est pas responsable des violations des droits de reproduction détenus par des tiers pour autant qu’il ait exécuté son travail de reproduction de bonne foi. Seul le donneur d’ordre est responsable.

 

Article 9 -Mention du nom du fournisseur

Le donneur d’ordre ne peut s’opposer à la mention du nom et de la prestation du fournisseur, même si le travail mentionne déjà le nom d’un éditeur ou d’un intermédiaire, d’un agent publicitaire ou d’autres. 

 

Article 10 - Droit de publicité
Sauf mention contraire explicite du donneur d’ordre, notifiée par courrier avec accusé de réception, le fournisseur se réserve le droit de mentionner et de diffuser (online ou offline) sa réalisation pour le donneur d’ordre comme référence dans le cadre de ses démarches de prospection commerciale, de communication externe et de publicité.

 

Article 11 - Clause de confidentialité

Chacune des parties s’engage à ne pas divulguer ou communiquer, à ne pas laisser divulguer ou laisser communiquer, ni utiliser directement ou indirectement, à moins qu’elle n’y ait été autorisée par écrit au préalable par l’autre partie, les données, renseignements, informations, applications, méthodes et savoir-faire confidentiels ainsi que tout document de quelque nature que ce soit dont elle a eu connaissance à l’occasion de l’exécution de sa mission. Les obligations de confidentialité prévues dans la présente convention persistent aussi longtemps que les informations en question gardent leur caractère confidentiel, y compris au-delà de la date de fin de la présente convention.

 

Article 12 - Propriété des éléments de reproduction

Les éléments de fabrication nécessaires pour mener l’ouvrage à bonne fin demeurent la propriété du fournisseur qui les a créés. Mais, d’une part, la propriété de ces éléments (par exemples clichés, films, disquettes, tout type de support de transfert de données numérisées etc.) peut à tout moment, être transférée au donneur d’ordre par convention expresse, sous réserve des dispositions de l’article 7. Et, d’autre part, lorsque ces éléments de fabrication se présentent sous une forme dont l’exploitation par le donneur d’ordre permettrait de créer de nouvelles œuvres portant notamment création de droits de reproduction, le fournisseur se réserve l’exclusivité de l’outil de production qu’il a créé sauf convention expresse fixant les modalités d’intervention de l’utilisateur. Le type de caractère ainsi que la mise en page seront librement choisis par le fournisseur. Le fournisseur n’est pas responsable de la qualité typographique des modèles prêts à imprimer ou des fichiers mis en pages qu’il reçoit du donneur d’ordre.

 

Article 13 - Epreuve

A la demande du donneur d’ordre, le fournisseur réalise une épreuve simple (épreuve laser, d’imposition ou numérique). Les épreuves soignées, entre autres, en couleurs fidèles et/ou sur papier du tirage, seront facturées en sus. Si le donneur d’ordre ne demande pas d’épreuve, le fournisseur n’est en aucun cas responsable de la qualité du produit fini.

 

Article 14 - Corrections

Le fournisseur est tenu d’exécuter les corrections indiquées par le donneur d’ordre, mais il ne peut nullement être tenu responsable des fautes d’orthographe, des erreurs linguistiques et grammaticales non indiquées. Toute modification de la commande originale de quelque manière que ce soit (dans le texte, dans la manipulation ou l’emplacement des illustrations, dans les formats, dans le travail d’impression ou de reliure, etc.) faite par écrit ou de toute autre manière, par ou au nom du donneur d’ordre, sera facturée en sus et rallongera le délai d’exécution. Ceci vaut également pour le temps d’arrêt des machines dans l’attente du “ bon-à-tirer ”. Les modifications transmises oralement ou par téléphone seront exécutées aux risques et périls du donneur d’ordre.

 

Article 15 - Bon à tirer

La transmission par le donneur d’ordre d’un “ bon-à-tirer ” dûment daté et signé ou réalisé par voie numérique, décharge le fournisseur de toute responsabilité concernant des erreurs ou des omissions qui seraient constatées éventuellement pendant ou après l’impression. Le “ bon-à-tirer ” reste la propriété du fournisseur et servira de preuve en cas de litige.

 

Article 16 - Matériel du donneur d’ordre - Mise à disposition

Si le donneur d’ordre met du matériel à disposition du fournisseur, celui-ci doit être livré à temps conformément au calendrier de production), franco, dûment emballé, dans les bâtiments de l’entreprise du fournisseur. La signature pour réception des documents de transport ne confirme que la réception dudit matériel. Si le donneur d’ordre fournit du matériel prépresse digital, non-accompagné d’une version imprimée, le fournisseur n’est nullement responsable du résultat du flashage. Si le donneur d’ordre met des fichiers digitaux à la disposition du fournisseur, il est lui-même tenu de conserver les fichiers originaux et est responsable de la qualité de ces fichiers. Le fournisseur n’est pas responsable de la qualité typographique des modèles prêts à imprimer ou des fichiers mis en pages qu’il reçoit du donneur d’ordre. Hormis le dol et la faute lourde de la part du fournisseur, de son personnel ou des sous-traitants, toute difficulté ou retard de production, résultant de problèmes relatifs aux matériaux fournis, rallongeront le délai de livraison et augmenteront le prix à raison des coûts supplémentaires imputables aux problèmes susmentionnés.

 

Article 17 - Matériel du donneur d’ordre - Conservation

Le fournisseur n’est jamais tenu de conserver le matériel du donneur d’ordre (plaque offset incluse). Si le donneur d’ordre souhaite que le fournisseur conserve des éléments de production tels que des compositions, des films, des montages, des découpes, des projets, des dessins, des disquettes, des programmes, des données digitales,... il en conviendra par écrit avec le fournisseur avant l’exécution de la commande. La conservation est effectuée aux risques du donneur d’ordre, qui libère expressément le fournisseur de toute responsabilité relative à la conservation (notamment la perte ou les dégâts) sauf en cas de dol ou de faute lourde de la part du fournisseur.

 

Article 18 - Matériel du donneur d’ordre - Risques

Tous les matériaux (originaux, modèles, films, supports d’information, etc.) confiés par le donneur d’ordre et qui se trouvent dans l’entreprise du fournisseur, y restent pour le compte du et au risque du donneur d’ordre, lequel décharge expressément le fournisseur de toute responsabilité quelle qu’elle soit, entre autres en cas de détérioration ou de perte, complète ou partielle, et ce pour quelque raison que ce soit, sauf en cas de dol ou de faute lourde dans le chef du fournisseur, de son personnel ou des sous-traitants ou lorsque la mise en dépôt susmentionnée constitue l’une des principales prestations de la convention. La même chose vaut pour les marchandises destinées au donneur d’ordre. Sauf convention préalable, tous les frais de dépôt seront portés en compte à partir de la date signifiée au donneur d’ordre.

A défaut de paiement à la date convenue, les marchandises seront conservées en cautionnement et en gage des montants dus.

 

Article 19 - Matériel du donneur d’ordre - Assurance

Sur demande écrite, le fournisseur est disposé à couvrir tous les risques par une assurance dont les frais sont à charge du donneur d’ordre. Cette assurance couvre uniquement les frais de réparation de la détérioration du matériel. La dépréciation qui peut s’en suivre et les détériorations indirectes ne seront jamais couvertes par cette assurance.

 

Article 20 - Périodiques - Préavis

Le donneur d’ordre ne peut retirer au fournisseur l’exécution d’un travail de type périodique, c’est-à-dire un travail composé de travaux partiels récurrents, que moyennant le respect des délais de préavis fixés ci-après. Le préavis doit être signifié par lettre recommandée. En cas de non-respect des délais, le donneur d’ordre dédommagera le fournisseur pour tous les dommages encourus et le manque à gagner subi pendant la période de non-respect.

Délai de préavis :

-          3 mois pour un travail de type périodique représentant un chiffre d’affaires annuel inférieur à 7500 EUR ;

-          6 mois pour un travail de type périodique représentant un chiffre d’affaires annuel inférieur à 25000 EUR ;

-          1 an pour un travail de type périodique représentant un chiffre d’affaires annuel de 25000 EUR ou plus.

 

Article 21 - Tolérance

Pour le papier, le carton et le matériel de reliure utilisés par le fournisseur, le donneur d’ordre accepte les tolérances définies par les fabricants de ce matériel. Le fournisseur peut livrer et facturer 5% (pour un minimum de 100 exemplaires) des exemplaires commandés en plus ou en moins. Pour les imprimés exigeant une finition complexe ou particulièrement difficile, le fournisseur peut livrer et facturer 20% (pour un minimum de 200 exemplaires) des exemplaires commandés en plus ou en moins. La conformité exacte des teintes à reproduire, l’invariabilité totale des encres, de l’encrage ainsi que du repérage ne peuvent être garanties. Certains écarts inhérents à la nature du travail doivent être admis. Les exemplaires en plus ou en moins sont toujours calculés au prix d’exemplaires supplémentaires.

 

Article 22 - Exigences spéciales

Tous les travaux seront exécutés avec les matières premières normalement disponibles. Toutes les exigences particulières, telles que encre inaltérable ou convenant pour des produits alimentaires etc, doivent être communiquées au donneur d’ordre lors de la demande de prix. Si ces exigences sont transmises ultérieurement, cela peut engendrer une adaptation des prix.

 

Article 23 - Modalités de livraison

Les délais fixés par écrit lors de la commande commencent à courir le jour ouvrable suivant la remise des éléments nécessaires. Les délais de livraison convenus seront au moins prolongés du retard créé par le donneur d'ordre en défaut de fournir les éléments nécessaires, ou de renvoyer les épreuves corrigées ou le “ bon-à-tirer ”. Si à la demande du donneur d’ordre, l’exécution de la commande occasionne des frais supplémentaires du fait d’un délai plus court que le délai convenu ou normal, ils seront portés en compte.

La livraison a lieu dans l’entreprise du fournisseur, l’emballage et le transport étant aux frais du donneur d’ordre. Ce dernier est responsable des risques que les marchandises courent pendant le transport. En cas de livraison(s) sur demande, le montant de la totalité de la commande sera facturé à la première livraison, les frais de livraison quant à eux seront facturés à chaque livraison.

 

Article 24 - Annulation

Si, à la demande du donneur d’ordre, la commande est annulée ou si son exécution est temporairement suspendue, la facturation se fera au stade actuel de l’exécution de la commande (salaires, matières premières, sous-traitance, etc.). Le montant facturé comprendra les frais encourus par le fournisseur augmentés d’une indemnisation conventionnelle s’élevant à 15 %. Dans tous les cas, un montant minimum de 75 EUR sera réclamé. En cas d’interruption d’un travail donné, due au retard du donneur d’ordre à donner suite aux pièces qui lui sont présentées, le travail, dans l’état d’exécution où il se trouve, lui sera facturé tel que prévu ci-dessus après un délai d’un mois.

 

Article 25 - Paiement

Lors de la commande, le paiement d’un acompte d’un tiers du montant peut être exigé, un même acompte lors de la réception du “ bon-à-tirer ” et le solde à la livraison. Les traites, chèques, mandats ou quittances n’emportent ni novation, ni dérogation à cette clause. En cas de facturation d’une ou plusieurs livraisons en décompte d’une commande fractionnée, le donneur d’ordre ne peut invoquer cette modalité pour reporter son paiement jusqu’au moment de la livraison globale.

 

Article 26 - Echéance

Les factures sont payables au plus tard à l’échéance dans l’entreprise du fournisseur. A partir du jour de l’échéance, chaque facture impayée rapportera de plein droit et sans mise en demeure, un intérêt de retard conformément à la Loi relative à la lutte contre les retards de paiement (02/08/2002) ainsi que des dommages-intérêts couvrant les frais de recouvrement conventionnellement fixés à 12 % du montant de la créance exigible avec un minimum de 75 EUR. De plus, le cas échéant, le fournisseur a le droit d’exiger le paiement immédiat de toutes les factures (non-échues) et de tous les autres montants, pour lesquels le fournisseur a accordé un délai de paiement au donneur d’ordre. Le fournisseur a par conséquent également le droit de suspendre l’exécution des contrats en cours jusqu’à ce que le donneur d’ordre ait payé les acomptes précités.

 

Article 27 - Droit de rétention

Le fournisseur bénéficie d’un droit de rétention jusqu’au paiement complet du prix, sur toutes les matières premières, documents, éléments de fabrication, objets, marchandises ou fournitures dont il a été approvisionné par le donneur d’ordre pour l’exécution d’un travail ou d’une prestation et sur tous les documents ou objets réalisés suite à l’exécution d’une commande. Le donneur d’ordre ne deviendra propriétaire des marchandises vendues qu’après paiement total des montants dus. Néanmoins, les risques que pourraient encourir les marchandises seront à charge du donneur d’ordre dès que celles-ci sont prêtes à l’enlèvement.

 

Article 28 - Réclamation

Sous peine de déchéance de son droit, le donneur d’ordre doit envoyer toute réclamation ou contestation au fournisseur par courrier recommandé, dans les huit jours suivant la première livraison des marchandises. Si le donneur d’ordre ne prend pas livraison des marchandises, le délai de huit jours commence à courir à partir de la date de l’invitation à prendre livraison des marchandises et, à défaut, à partir de la date de facturation. Si le fournisseur ne reçoit pas de réclamation durant ce délai de huit jours, le donneur d’ordre est considéré accepter toutes les marchandises. Si le donneur d’ordre utilise une partie des marchandises livrées, les fait envoyer par courrier à des tiers ou les confie à une société de distribution, il est considéré accepter l’ensemble du tirage. Les défauts relevés sur une partie des marchandises livrées ne permettent pas au donneur d’ordre de refuser l’intégralité de la commande.

 

Article 29 - Pose et dépose

Le fournisseur ne peut être tenu pour responsable des altérations et/ou dégâts occasionnés aux produits lors de la pose ou de la dépose (effectuée par le donneur d’ordre, son client ou toute autre personne mandatée) des produits fournis, si les prescriptions du fournisseur en la matière n’ont pas été scrupuleusement suivies.

 

Article 30 - Force majeure

En cas de force majeure, et plus généralement, dans toutes les circonstances qui empêchent, réduisent ou retardent l’exécution du travail par le fournisseur, ou qui causent une aggravation excessive des engagements pris par ce dernier, le fournisseur est déchargé de toute responsabilité, il peut réduire les engagements, rompre la convention ou en annuler l’exécution, sans qu’il ne soit tenu de payer une quelconque indemnisation. De telles circonstances sont entre autres : guerre, guerre civile, mobilisation, troubles, grève, lock-out, tant dans le chef du fournisseur que de ces co-fournisseurs, rupture de machines, incendie, interruption des moyens de transport, difficultés d’approvisionnement des matières premières, matériaux et énergie ainsi que des restrictions ou des dispositions d’interdiction imposées par les autorités.

 

Article 31 - Responsabilité

En cas d’erreur ou de mauvaise finition, la responsabilité du fournisseur est limitée à la reprise des exemplaires non conformes qui seront déduits au prix des exemplaires supplémentaires et ne peut donner droit à des dommages-intérêts sauf en cas de dol ou de faute lourde dans le chef du fournisseur, de son personnel ou des sous-traitants. Le fournisseur ne peut être tenu en aucun cas responsable de dommages indirects causés au donneur d’ordre, tels que le manque à gagner. La responsabilité du fournisseur est en toute hypothèse limitée au montant du contrat, soit le montant qui aurait été payé par le donneur d’ordre si le fournisseur avait réalisé la prestation à la satisfaction du donneur d’ordre.

 

Article 32 – Garantie & autorisation

La garantie sur les matériels électriques est d'un an à partir de la date de pose ou de fabrication. La garantie sur les matières décoratives à base de peintures ou de décorations adhésives est de deux ans, sauf sur les peintures ou autocollants spéciaux qui seront utilisés pour les promotions momentanées, dans ce cas, il n'y aura aucune garantie, vu le caractère momentanée des applications. La garantie est décennale sur les parties immobiles telles que béton de fondation et constructions métalliques. Sauf convention écrite à la commande, les autorisations nécessaires à l'accomplissement des travaux sont censées être fournies par le donneur d’ordre. Nous nous réservons le droit de facturer les frais liés aux démarches nécessaires. Lors de travaux effectués chez le donneur d’ordre, le courant électrique et l'eau sont fournis par celui-ci.

 

Article 33 – Nom de domaine

Le fournisseur n'agissant qu'en qualité d'intermédiaire technique auprès des organismes de nommage pour la réservation des noms de domaine, il faut donc tenir compte des conditions générales de vente de ces organismes. Le donneur d’ordre reste seul propriétaire du nom de domaine. Il reconnaît utiliser le nom de domaine en conformité avec la législation en vigueur et les droits des tiers. Le donneur d’ordre s'engage à indemniser, défendre et dégager de toute responsabilité le fournisseur, contre tout recours, dommages, responsabilités, coûts et dépenses, découlant de l'enregistrement du nom de domaine. Sa reconduction est automatique sauf annulation écrite 30 jours avant la date anniversaire.

 

Article 34 – Hébergement
Le site Internet du donneur d’ordre sera hébergé pour son compte par le fournisseur auprès de sous-traitants. Le taux de visibilité annuel garantit est de 95 % sauf en cas de force majeure, de perturbations voire saturations des réseaux, d'anomalies, de maintenance ou d'amélioration des systèmes informatiques utilisés. L'espace Internet alloué est garanti sans publicité. Le fournisseur ne sera pas tenu responsable de l'interruption de service due aux sous-traitants. Du fait des caractéristiques et limites de l'Internet que le donneur d’ordre déclare parfaitement connaître, le fournisseur ne saurait être tenu responsable notamment pour :
• les difficultés d'accès au système hébergé dues à la saturation du réseau Internet, aux perturbations du réseau de télécommunication et de l'afflux des utilisateurs d'Internet à certaines heures,
• les limites de performances et de temps de réponse pour consulter, interroger ou transférer des données,
• de la contamination par des virus de données et/ou logiciels donneur d’ordre dont la protection incombe à ce dernier,
• les intrusions malveillantes de tiers sur les sites hébergés, malgré les mesures raisonnables de sécurité mises en place par le fournisseur et ses sous-traitants,
• les dommages éventuels subis par les matériels du donneur d’ordre, ceux-ci étant sous l'entière et unique responsabilité de ce dernier,
• les détournements éventuels par des tiers et par la faute du donneur d’ordre de mots de passe, codes confidentiels, et plus généralement de toute information à caractère sensible pour le donneur d’ordre. La reconduction de l’hébergement est automatique sauf annulation écrite 30 jours avant la date anniversaire.

 

Article 35 – Email
Le fournisseur propose dans ses services de fournir des emails (courrier électronique). Le donneur d’ordre reconnaît être entièrement responsable du contenu des emails qu'il envoie et s'engage à respecter les conditions légales d'utilisation des services d'email.Le fournisseur ne sera pas tenu responsable de perturbations ou de l'interruption de service due aux sous-traitants. Les sauvegardes de données des emails ne sont pas incluses dans les services.

 

Article 36 – Référencement
Le fournisseur ne garantit pas le résultat des référencements du site Internet. Le fournisseur n'est tenu à ce titre qu'à une obligation de moyens.

 

Article 37 – Création ou refonte de site internet
Sur base de la remise de prix acceptée, le donneur d’ordre s’engage à fournir au fournisseur toutes les informations nécessaires à la réalisation de la maquette. Une fois approuvée, le développement du site sera mis en production et mis en ligne selon les délais mentionnés à compter du paiement de l’acompte de 40% du montant tva comprise. 30% seront versés à l'acceptation du layout, et 10% à la livraison. Tout retard de fourniture d’éléments ou de validation des différentes étapes de la réalisation du site entrainera un retard équivalent de mise en ligne éventuellement augmenté du délai nécessaire à la réalisation d’un travail tiers additionnel. Si dans un délai de quatre mois, le donneur d’ordre ne remplit pas ses obligations ou s’il décide de ne plus finaliser son site, il sera tenu de s’acquitter du solde. Le donneur d’ordre dispose d’un délai d’un mois après la mise en ligne du site pour vérifier l’adéquation du site par rapport au devis remis. Passé ce délai, la prestation est réputée conforme. De plus, tout retard ou non-paiement des factures ou mensualités entrainera d’office la mise hors ligne du site internet, la déconnexion des boîtes mails et la non reconduction du nom de domaine.

 

Article 38 – Non sollicitation de personnel

Le donneur d’ordre s’interdit d’engager, ou de faire travailler d’aucune manière, tout collaborateur, interne ou externe, même dans l’hypothèse où la sollicitation serait à l’initiative du collaborateur et ce pendant toute l’exécution du travail et pendant cinq ans à compter de sa terminaison.

 

Article 39 – Refus de réalisation

Le fournisseur se réserve le droit de refuser toute commande qui se révèlerait contraire à ses intérêts matériels et/ou moraux ou qui mettrait en péril son image de marque.

 

Article 40 - Compétence

Tout différend relatif à la conclusion, la validité, l’interprétation ou l’exécution du présent contrat et des contrats qui en découlent est régi par le droit belge et ressortira exclusivement de la compétence des tribunaux de Charleroi.

Merci pour votre intérêt.

Nous avons bien reçu votre demande.

Elle sera traitée dans les plus brefs délais